Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHARIOT LOW-COST
Numéro de dépôt :
3652654
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CHARIOT LOW-COST
Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMG France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARIOT LOW-COST »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OMG France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521651 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14
Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521650 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14